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CRÉDITS
1. Propriété du site
Le site www.zonedigitale.com est la propriété de l’association zonedigitale.2. Conception graphique et technique.
2.1 Charte graphique
L’identité visuelle et la charte graphique de référence ont été réalisées par zonedigitale.
2.2 Thème du site
Le site a été créé avec Strikingly et exploite le thème SURF.
2.3 Mise en forme du site
Le site a été déployé et mis en forme par zonedigitale.
2.4 Administration du site
L’administration technique du site est prise en charge par zonedigitale.
3. Iconographie
Sauf mention contraire, les photographies du site sont tirées du fonds d’images Unsplash.La photographie des fondateurs de zonedigitale ainsi que l’ensemble des portraits présents sur le site sont réalisés par Faje.
4. Contenus éditoriaux
Les contenus éditoriaux (titres, textes, articles…) du site www.zonedigitale.com sont réalisés par l’équipe éditoriale, composée des membres fondateurs de l’association zonedigitale.5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
zonedigitale est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : zonedigitale.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
MENTIONS LÉGALES
Mentions légales réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE SITE INTERNET
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site www.fabiengueret.me ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre. Elles sont notamment accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct en bas de la page d’accueil du site. Elles peuvent être complétées, le cas échéant, par des conditions d’utilisation particulières. En cas de contradiction, les conditions particulières prévalent sur ces conditions.PROPRIÉTÉ / RÉDACTION
Le site www.fabiengueret.me est édité par M. Fabien Guéret, dit « le propriétaire du site ».
Siège Social : Chatou (78400), France
SIRET : 844 957 209 00019
Contact : fabiengueret[@]me.com
Responsable de publication : M. Fabien Guéret
HÉBERGEMENT
Striking.ly, Inc
Unit 13, 167 Acalanes Dr
94086 Sunnyvale (CA) - US
+1.2179879259
support@strikingly.com
LOI INFORMATIQUES ET LIBERTÉS
Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à f.gueret[@]zonedigitale.com.
L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la « Commission Nationale Informatique et Libertés ».
FORMULAIRES
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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET SÉCURITÉ
Le recueil de données personnelles sur le site www.fabiengueret.me est fait à l’initiative de l’utilisateur, avec son consentement explicite et dans le but de lui délivrer de l’information, un service et/ou de le recontacter à des fins commerciales. Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu du visiteur.
Le propriétaire du site conserve ces données en s’assurant de la plus grande sécurité et confidentialité et s’engage à avertir les utilisateurs concernés en cas de faille de sécurité avérée pouvant porter atteinte à la sécurité de ces données. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Les données collectées ne sont pas transférées hors de l’Union Européenne.
RESPONSABILITÉ
Le propriétaire du site est responsable de l’exactitude des informations mentionnées sur le site www.fabiengueret.me.DROITS D’AUTEUR
Toute reproduction totale ou partielle du design, des textes, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site, ainsi que les textes, les images et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive du propriétaire du site. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du site ou des éléments qui le composent, sans autorisation expresse et préalable du propriétaire du site, est interdite.LIENS HYPERTEXTES
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